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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emeraude
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Terrasses et Patios
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terrasses et Patios
Emeraude, SARL

Numéro de dépôt :
4166421
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2025
Terrasses et Patios de Emeraude

Présentation de la marque Terrasses et Patios

Déposée le 20 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emeraude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Terrasses et Patios » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emeraude domicilié(e) Mas Saint Jacques, ZAC Frejorgues Ouest, impasse Mas Saint Jacques - 34130 - MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emeraude, M. Gang Jack domicilié(e) Mas Saint Jacques, ZAC Frejorgues Ouest, impasse Mas Saint Jacques - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque Terrasses et Patios a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrasses et Patios arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

Emeraude a également déposé les autres marques suivantes : Naturospace équatorial , Mix Pizza , SVELT CARE , ACERTIS LA GESTION EN TOUTE SECURITE , Mix pizza , CAP EMERAUDE IMMOBILIER , POLLBOX , FERRET , CEREVE , CUISINES DU MONDE en France


Emeraude, SARL - Mas Saint Jacques, ZAC Frejorgues Ouest, impasse Mas Saint Jacques - 34130 - MAUGUIO - France


Emeraude, M. Gang Jack - Mas Saint Jacques, ZAC Frejorgues Ouest, impasse Mas Saint Jacques - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 7 avril 2016 - Retrait partiel n°666367 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Journaux destinés exclusivement au domaine de la restauration (restaurants) ; prospectus destinés exclusivement au domaine de la restauration (restaurants) ; brochures destinés exclusivement au domaine de la restauration (restaurants) ;

Publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; publication de textes publicitaires.